Prise en compte des arrêtés 451, 452 et 453
Publié le 27 mars 2013 à 18h30
Prise en compte des arrêtés 451, 452 et 453
Pour fournir un meilleur service à la gestion informatique de la pédagogie universitaire, SEES a soulevé des questions (publiées le 14/01/2013 sur le blog de SEES https://sees.blog4ever.com) autour des arrêtés 451, 452 et 453 du 09/12/2012. Des orientations de la Direction de la Formation Supérieure Graduée (DFSG) du ministère étaient nécessaires pour lever toutes les ambiguïtés pouvant entraver le travail de SEES. Le 05/03/2013, le Directeur de la DFSG a organisé, au siège de sa direction, une séance de travail en présence du Directeur de la DRSICU, du S/D du suivi pédagogique et de l’évaluation, du S/D des sciences sociales et humaines, des lettres et des langues et du concepteur du système SEES.
Il a été répondu à toutes les questions soulevées et toutes les ambiguïtés ont été levées. Les documents officiels (attestation provisoire de succès, relevé de notes et annexe au diplôme) produits par SES_V3 sont conformes aux orientations de cette séance de travail. Nous résumons cette dernière dans les points suivants :
1- Arrêté 451 (Attestation provisoire de succès):
Retenir le modèle en version arabe, autrement dit aligner la version en français sur le modèle en arabe. Les signataires du document sont le Doyen de la faculté et le Recteur dans le cas d’une université ou le Directeur d’institut et le Directeur du centre dans le cas d’un centre universitaire.
2- Arrêté 452 (Relevés de notes) :
- Aligner le modèle en arabe sur le modèle en français en ajoutant le nom manquant de l’unité précédé de son code. Le mot الطبيعة doit remplacer le mot الرمز dans la première colonne.
- La colonne session est enrichie par l’année universitaire d’obtention de la note. Ceci est observé pour la matière, l’unité d’enseignement et le semestre.
- Retenir comme décision du jury de délibération les mentions : Admis/session1, Admis/session2, Admis/dettes et Ajourné.
- Dans le modèle en arabe le mot الشعبة est repris à la place du mot الفرع apparu dans l’arrêté 452. Cette correction est aussi à faire sur l’annexe au diplôme (arrêté 453) et sur l’attestation provisoire de succès (arrêté 451).
- Vu le nombre moyen de 12 modules par semestre (toutes disciplines confondues), il est impossible de mettre deux semestres (24 modules) par page en format‘Paysage’ avec une taille de caractère suffisante pour la lisibilité. La DFSG ne voit aucun inconvénient à ce que le relevé de notes soit d’un semestre par page.
3- Arrêté 453 (Document descriptif annexé au diplôme) :
- Page 2: Retenir la session et l’année universitaire d'obtention au niveau de la colonne Date d’obtention du tableau 3.2 Résultats obtenus,
- Page 3 : Ne pas maintenir la colonne « Rang par rapport au sortants » ajoutée par SEES,
- Page 4 : Adapter le modèle en arabe sur le modèle en français en ajoutant le paragraphe 6 Renseignements concernant le système national d’enseignement supérieur absent du modèle en arabe.
NB : Il est entendu par session (Session : S1 ou S2 ouد 1 أو الدورة د 2 ) la session d’obtention de la moyenne, quelque soit sa valeur, de la matière, de l’unité d’enseignement ou du semestre. La session n’invoque pas la session de réussite (de progression). La session doit être précisée même pour une matière non acquise (la moyenne inférieure à 10). Ainsi toutes les ambiguïtés concernant les matières, les unités d’enseignement et les semestres obtenus avec compensation ou en retard (avec dettes) sont levées.
Dans la génération d’une nouvelle année universitaire à partir de l’année écoulée, SEES ne gardait que les moyennes des matières, des unités et des semestres. Les détails sont archivés avec l’année universitaire écoulée et comme il n’y avait pas de session au sens des arrêtés cités, la question de rétro activité des arrêtés était soulevée. Selon les orientations de la DFSG, la rétro activité pour les sessions relève de la volonté des établissements. SEES offre cette possibilité de saisie de la session.
Dans la mise à niveau des dossiers, SEES positionne pour les années antérieures à 2012/2013 toutes les matières et les UE à S1 (Session 1) pour un étudiant dont la décision d’admission est admis en session 1. Il positionne, toujours pour les années antérieures à 2012/2013, par défaut toutes les matières et les UE à S2 (Session 2) pour un étudiant dont la décision d’admission est admis en session 2 ou admis avec dettes ou encore ajourné. Ce choix de S2 est fait sur la base de l’hypothèse que l’étudiant est entré au rattrapage pour réussir ou améliorer ses résultats. Il est parfois nécessaire de corriger la session par le département lui-même à travers la commande Historique offerte par SEES dans le composant Etudiant. Nous rappelons qu’à ce niveau, la mention de S1 ou S2 n’affecte en rien le classement de l’étudiant. Les semestres antérieurs à 2012/2013 sont toujours positionnés à S1.
SEES_V3 est étendu pour prendre en compte les arrêtés cités conformément aux orientations de la DFSG. L’assistance de SEES est offerte pour l’année universitaire 2012/2013. Elle reste offerte pour l’année universitaire 2011/2012 pour les établissements ayant exploité SEES_V3 conformément à la règlementation.
Un appel a été lancé, à travers le blog de SEES, le 27/03/2013 aux établissements pour envoyer leurs dossiers 2012/2013 accompagnés de leurs logos (format .bmp) par l’intermédiaire de leur unique représentant désigné.
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